Avis de l'autorité environnementale

Eau

 

Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact

Fichiers à télécharger au format PDF

2017

> avis de l'autorité environnementale sur le dossier de travaux de renforcement des digues du secteur des Moutiers en Retz-Villeneuve en Retz en date du 10 février 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact de la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau de l'aménagement du quartier d'habitation des Coteaux de la Borderie à Châteaubriant en date du 18 janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du projet d'extension de serres de la SCEA CHEMINANT sur la commune de Carquefou en date du 10 janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

2016

> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact de la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau de la mise en conformité et de l'extension de la station d'épuration des Mares Noires à Nort sur Erdre en date du 14 décembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact de la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau de l'extension de la zone d'activités de Grand-Lieu sur la commune de Saint Philbert de Grand-Lieu en date du 28 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur l'aménagement du site du Carnet par la Grand port maritime de Nantes en date du 6 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur l'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de l'île de Nantes Sud-Ouest en date du 6 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact de la demande d'autorisation loi sur l'eau du drainage agricole de l'association de drainants et irrigants de Ligné à Ligné, Couffé, Le Cellier, St Mars du Désert et Mésanger - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> complément à l'avis de l'autorité environnementale sur projet ZACZone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 4 avril 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> avis de l'autorité environnementale sur la création de ZACZone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

> Avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact du dossier relatif à l'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Clos des Fresches et de la Gauterie sur la commune du Landreau en date du 22 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du 8 janvier 2016 sur l'étude d'impact du projet de crétaion d'un cimetière paysager à La Baule - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

2015

> Avis de l'autorité environnementale du 18 décembre 2015 concernant la création de serres multichapelles et l'agrandissement d'un plan d'eau commune de Touvois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) sur l'aménagement de la section nord du périphérique de l'agglomération nantaise, sur la commune d'Orvault en date du 16 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,69 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 6 octobre 2015 concernant l'aménagement du parc d'activités de la Bayonne à Montbert - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 23 novembre 2015 concernant la rélisation d'une digue en rive droite du Brivet contre les submersions marines dans le quartier Méan-Penhouet à Saint Nazaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du 12 juin 2015 concernant l'extension de la zone d'activités de Viais à Pont Saint Martin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 22 mai 2015 concernant le règlement d'eau de la Boire Torse à Varades, Anetz, Le Fresne sur Loire et Montrelais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

2014

> avis de l'autorité environnementale sur la création de ZACZone d'aménagement concerté Champ de Manoeuvre à Nantes du 25 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du 4 septembre 2014 sur le projet de dragage des sédiments non immergeables du Port de la Turballe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 15 octobre 2013 sur l'étude d'impact du projet de création d'un poste électrique de transformation 225000/63000 volts en extension du poste existant sur la commune de Brains - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 21 janvier 2014 concernant le programme d'entretien des canaux des marais de Goulaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> avis tacite du 10 janvier 2014 concernant les dragages d'entretien des ouvrages maritimes de la société STX France SA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

2013

> avis de l'autorité environnementale du 4 octobre 2013 portant sur l'étude d'impact du dossier de réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté Maison Neuve à Guérande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 24 septembre 2013 sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) Vilaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> avis tacite de l'autorité environnementale du 11 septembre 2013 concernant la création d'une zone commerciale à Sainte Anne sur Brivet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 28 mai 2013 sur l'étude d'impact relative au projet SEM-REV d'expérimentation en mer de systèmes houlomoteurs et d'éoliennes flottantes au large de la commune du Croisic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du 6 août 2013 sur l'étude d'impact du projet de protection contre les inondations de l'étier du port de La Baule - Le Pouliguen - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 28 mai 2013 concernant un projet de serres à Orvault - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Avis de l'autorité environnementale en date du 25 février 2013 sur le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté multi sites sur le territoire de la commune de Saint Julien de Concelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 20 mars 2013 - secteurs Echos et Estuaires à Derval - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> avis de l'autorité environnementale du 7 février 2013 concernant la ZACZone d'aménagement concerté multi sites Kergestin Pompas à Herbignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale sur le projet d'aménagement du terminal pour conteneurs de Montoir de Bretagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

2012

> avis de l'autorité environnementale du 28 juin 2012 concernant la ZACZone d'aménagement concerté du boulevard de la Baule à Saint Herblain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Avis de l'autorité environnementale sur l'opération de dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> avis du 27 février 2012 de l'autorité environnementale concernant les travaux d'aménagement et de restauration du bassin versant des marais de l'Erdre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

2011

> Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Tuileries, commune de La Remaudière : 
avis de l'autorité environnementale du 8 août 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> ZACZone d'aménagement concerté multi-sites de la commune de Saint-Même-le-Tenu: avis de l'autorité environnementale du 19 juillet 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> ZACZone d'aménagement concerté de Coulvé-Quibrais à Saint-Nazaire : avis de l'autorité environnementale du 30, mai 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Aménagement du secteur Nord-Ouest inclus dans le projet "Ville Gare" et du pôle d'échange multimodal des villes de Saint-Nazaire et Trignac : avis du 21 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,37 Mb

> Restructuration et extension de la station d'épuration de Pontchâteau, avis de l'autorité environnementale du 18 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> Restructuration et extension de la station d'épuration de Pontchâteau, avis de l'autorité environnementale du 18 mars 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> étude d'impact relative au projet SEM-REV d'expérimentation de l'énergie de vagues, au large de la commune du Croisic, avis du 12 février 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Certé Océane Acacias sur la commune de Trignac, avis du 13 janvier 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Aménagement de la déviation Nord de Nort sur Erdre sur les RD16 et 164, avis du 13 janvier 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

2010

> Projet d'aménagement de la RD178 entre Carquefou et Nort Sur Erdre, avis du 16 novembre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

> Demande d'autorisation de la ville d'Ancenis pour la construction d'une station d'épuration sur la commune de Saint-Géréon, avis du 17 novembre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Projet de prolongement de la voie nouvelle dans la vallée maraîchère, routes départementales n)37-53-31), sur le territoire des communes de Saint Julien de Concelles et de La Chapelle Basse Mer, avis exprès du 5 novembre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

> Station d'épuration Ouest de la Carène : projet d'émissaire de rejet en mer, avis du 22 octobre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> Projet de port à sec sur le site du Carnet, commune de Frossay, avis du 2 août 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> projet de création de la ZACZone d'aménagement concerté de Vireloup à TREILLIERES, avis du 2 juillet 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Demande d'autorisation de la ville d'Ancenis pour la construction d'une station d'épuration sur la commune de Saint-Géréon, avis du 17 novembre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Station d'épuration Ouest de la Carène : projet d'émissaire de rejet en mer, avis du 22 octobre 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact