Cours d'eau, réseaux de marais, fossés

 

Y a-t-il une carte des cours d'eau ? Comment entretenir les cours d'eau, réseaux de marais et fossés ?
Quelle est la réglementation applicable ?

consulter le guide d'entretien des cours d'eau, réseaux de marais et fossés et consulter la cartographie des cours d'eau

L’entretien du réseau hydraulique

Entretenir le réseau hydraulique, qu’il soit cours d’eau, fossé ou réseau de marais est essentiel pour le bon écoulement des eaux. Ces milieux qui concentrent l’eau et l’humidité d’une parcelle assurent aussi la vie et la reproduction des espèces végétales ou animales aquatiques. Il est possible et indispensable de réaliser l’entretien de ces réseaux tout en préservant ces fonctions.

Avant d’intervenir, deux questions permettent de savoir s’il est possible de réaliser les travaux sans procédure.

Cours d’eau, douve de marais ou fossé ?

Les travaux d’entretien n’ont pas les mêmes incidences pour la biodiversité s’il s’agit d’un fossé, d’un réseau de marais ou d’un cours d’eau. De ce fait, les obligations réglementaires sont différentes.

Entretien avec ou sans autorisation ?

D’une façon générale, l’entretien régulier est encouragé et facilité par la réglementation. Ainsi, il est possible de réaliser l’entretien régulier des cours d’eau (embâcles, végétation, dépôts localisés) sans procédure à condition de respecter un certain nombre de pratiques préservant l’environnement. Les travaux plus importants pouvant modifier le réseau hydraulique nécessitent quant à eux d’être déclarés ou de recevoir une autorisation.

Les obligations du propriétaire

Les points de vigilance

Ce qu’il faut absolument éviter

Quelques définitions

Contacts

Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact