Déclaration des accueils et locaux

 

A lire dans cette rubrique

  • calendriers et échéances
    Ce calendrier vous permettra de connaître les échéances pour déclarer les accueils à la DDCS et faire remonter les informations à la CAF
  • La déclaration des accueils et des locaux
    Agrément, habilitation, déclaration? - Les accueils collectifs de mineurs sont soumis à un régime de déclaration.Cette démarche est obligatoire dès lors que l'accueil relève d'une des 7 catégories définies par la réglementation.
  • Bases de données en consultation
    Cet article permet de consulter :
    la liste des organisateurs de Loire-Atlantique,
    la liste des locaux avec hébergement
    ... et présente le fichier des "cadres interdits".
  • Déclarer un évènement grave
    Contenu de l'article:
    - Qu'entend-on par évènement grave?
    - Comment faire la déclaration?
 

APPEL A PROJETS 2017 EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE

> Appel à projets jeunesse 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb


Vive les assos !

Vive les assos !

> Guide d'usage de la subvention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

> plaquette_vivelesassos-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb


Prévention de la radicalisation

Guide de Prévention de la radicalisation dans le champ du sport et de l'animation

> Radicalisation_Acteurs du Sport et de la Jeunesse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,31 Mb