Enquêtes publiques

ZAC de l'Ile de Nantes Sud-Ouest - SAMOA

 
 
Travaux d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté

> Avis d'enquête du 29 août au 30 septembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Enquête publique au titre de la loi sur l'eau pour la Zone d'Aménagement Concerté Ile de Nantes Sud-Ouest

> Sommaire général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Dossier de création

> sommaire dossier de création - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Dossier de création - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,91 Mb

> Etude d'impact document A partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 46,33 Mb

> Etude d'impact document A partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,92 Mb

> Etude d'impact document B partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 37,20 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,05 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,28 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,13 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,56 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,09 Mb

> Avis de l'autorité environnementale document C partie 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,59 Mb

> Résumé non technique document D partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,27 Mb

> Résumé non technique document D partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,87 Mb

Dossier de demande d'autorisation au titre du code de l'environnement - dossier loi sur l'eau et volet biodiversité

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Bilan de fonctionnement de Tougas 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Charges et rendements de Tougas 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Erratum - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Correctif au dossier initial de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Dossier définitif 21 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,90 Mb

> Résumé non technique commun au dossier loi sur l'eau et au volet biodiversité - espèces protégées - 21 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

Avis de l'autorité environnementale

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> Avis de l'autorité environnementale du 6 juillet 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Réponse avis CGEDD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

Avis de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux Estuaire de la Loire sur le dossier lois ur l'eau et sur le volet biodiversité

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> Avis de la CLE du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - ZACZone d'aménagement concerté Ile de Nantes sud-ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb